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avis préalable d'arrivée [1 fiche]

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Liste alphabétique des termes

Fiche 1 1997-04-30

Anglais

Subject field(s)
  • Foreign Trade
  • Air Transport
  • Customs and Excise
CONT

Prior to departure from a foreign airport, the owner or pilot of the aircraft ... shall give advance notice of date and approximate time of arrival ... Advance notice of arrival, however, shall not be required....

OBS

Term used by Revenue Canada, Customs.

Français

Domaine(s)
  • Commerce extérieur
  • Transport aérien
  • Douanes et accise
CONT

Avant de quitter un aérodrome étranger, le propriétaire ou le pilote d'un aéronef [...] doit donner avis de la date et de l'heure approximative de l'arrivée [...] Cependant, un avis d'arrivée ne sera pas nécessaire [...]

OBS

Terme utilisé par Revenu Canada, Douanes.

Espagnol

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